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Catégorie : Conseil National

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Voyage d’étude au Vatican

Voyage d’étude au Vatican

Les élus du Conseil National ont eu le privilège de rencontrer le Saint-Père, le Pape François ! 

Sur demande de la Présidente Brigitte Boccone-Pagès et grâce à l’invitation de S.E. Mgr David, Archevêque de Monaco et de S.E. M. Philippe Orengo, Ambassadeur de Monaco au Vatican, les Conseillères Nationales et Conseillers Nationaux se sont rendus au cœur de la Chrétienté, au Saint-Siège, les 27, 28 et 29 février derniers.
Ce voyage d’études était l’occasion pour les élus de rencontrer les plus hauts représentants de l’Eglise et de se familiariser avec son fonctionnement, de visiter les lieux emblématiques du Siège apostolique, de se replonger dans l’histoire du Christianisme et surtout, de partager les valeurs universelles qui nous unissent et fondent notre civilisation.
Au nom de la Présidente et de l’ensemble des élus présents du Conseil National, merci à S.E. Mgr David, à toute l’équipe du Diocèse de Monaco, à L.L. E.E. Philippe Orengo et Anne Eastwood, Ambassadeur de Monaco en Italie, pour cette expérience inoubliable.

🎥 Retour en vidéo sur les moments forts de ce déplacement : https://youtu.be/layQk55kB2M?si=f_9VT7ljHZ7YCNpi

La Présidente du Conseil National Brigitte Boccone-Pagès adopte, avec ses homologues Présidentes de Parlement, une « déclaration commune » pour défendre et promouvoir le Droit des Femmes

La Présidente du Conseil National Brigitte Boccone-Pagès adopte, avec ses homologues Présidentes de Parlement, une « déclaration commune » pour défendre et promouvoir le Droit des Femmes

Sur invitation de Yael Braun-Pivet, Présidente de l’Assemblée nationale française, la Présidente du Conseil National Brigitte Boccone-Pagès s’est rendue au Palais Bourbon et à l’Hotel de Lassay à Paris, du 6 au 7 mars 2024, pour participer au 1er Sommet des Présidentes d’Assemblée, regroupant 25 Présidentes venues du monde entier spécialement pour l’occasion.

Cette mobilisation inédite traduit une volonté forte et partagée des Présidentes d’Assemblée d’être les porte-voix de la défense et de la promotion du Droit des Femmes, sur le plan national dans leur Parlement respectif et à l’échelle internationale, au travers de leurs actions communes engagées au sein des organismes interparlementaires (UIP, APF, APCE).

Après plus de deux jours d’entretiens et d’échanges d’expérience enrichissants sur l’évolution respective du Droit des Femmes dans chacun des pays représentés, les Présidentes de Parlement, toutes conscientes de leur responsabilité particulière pour faire avancer cette cause, ont souhaité marquer leur engagement par l’adoption d’une déclaration commune (à retrouver ici : https://www2.assemblee-nationale.fr/static/16/presidence/SommetPresAss_DECLARATION-COMMUNE_FR_WEB.pdf).

Cette déclaration, votée à l’unanimité, permet la mise en place d’une série d’actions concrètes, au niveau national et international, répondant aux défis actuels de nos sociétés pour contrer l’émergence de nouveaux phénomènes, tels que les cyber-violences et encore le cyber-harcèlement dont les femmes sont les premières victimes.

Lors de ses différentes prises de parole, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès a loué l’important travail de fond, sur le plan législatif, engagé par ses collègues élus du Conseil National, faisant évoluer la Principauté vers une société toujours plus juste et inclusive. À l’issue de ces tables rondes et face à l’important chemin qu’il reste à parcourir en faveur de cette cause, la Présidente du Conseil National assurait à ses homologues Présidentes :

« Mesdames, nos positions nous imposent, peut-être plus qu’à toutes autres, de tenir ce cap, sans véhémence, mais avec calme, compétences, savoir-faire et savoir-être tant notre présence à égalité de celle des hommes dans le monde politique est une démonstration forte de l’affirmation des femmes et une démonstration au sein de la vie de la cité des modèle féminins qui peuvent s’imposer au sein de la société.

Me concernant, je le dis souvent, ma position m’inspire tout autant qu’elle m’ordonne de continuer dans cette voie pour que d’autres femmes s’engagent et poursuivent la voie tracée bien avant nous par des femmes admirables. »

Photos : Assemblée nationale

1er Sommet des Présidentes d’Assemblée

1er Sommet des Présidentes d’Assemblée

« Au-delà de nos particularités nationales, portons un message commun en faveur des Droits des Femmes dans le monde »

La Présidente du Conseil National Brigitte Boccone-Pagès a été reçue par Yaël Braun-Pivet à l’Hotel de Lassey aux côtés de 23 autres Présidentes venues du monde entier.

Ensemble, elles se réunissent pour porter un message fort : les Présidentes d’Assemblée ont la responsabilité de faire avancer le Droit des Femmes et de faire progresser nos sociétés vers plus d’inclusion.

L’hommage de la Présidente à M. Alain Michel 

L’hommage de la Présidente à M. Alain Michel 

La Présidente du Conseil National Brigitte Boccone-Pagès a honoré la mémoire de M. Alain Michel, ancien Conseiller National, en Séance Publique législative, le 22 février dernier. Avant de lui consacrer une minute de silence dans l’hémicycle, la Présidente lui a rendu hommage par ces mots : 

« Avant que nous n’abordions l’ordre du jour de la Séance Publique Extraordinaire qui nous réunit ce soir, permettez-moi d’honorer la mémoire de l’un de nos anciens collègues, le regretté Alain MICHEL à qui nous consacrerons, si vous en êtes d’accord, une minute de silence.

Nous savons l’engagement d’Alain MICHEL au service de la communauté monégasque, cela a déjà été souligné, chacun par un témoignage personnel, lorsque la triste nouvelle nous est parvenue.

C’est plus spécifiquement l’ancien conseiller national que j’aimerais, ce soir, mettre en lumière, la mémoire de sa légendaire discrétion, dût-elle en souffrir.

Directeur de l’Office de la Médecine du Travail, puis, plus tard Directeur des Caisses Sociales de Monaco, il fut élu Conseiller National pour la première fois en 1993, réélu en 1998. Désigné par ses collègues Président du Groupe monégasque de l’Union Interparlementaire en 1994, il s’est distingué par deux qualités inestimables dans cette enceinte. Juriste hors pair, il fut un grand Président de la Commission de Législation. D’autre part, sa fine connaissance du monde du travail le désigna tout naturellement pour rapporter des textes de la Commission des Intérêts Sociaux et Affaires diverses. Il fut d’ailleurs à l’origine d’interventions restées dans les mémoires par leur justesse et leur précision sur la retraite des fonctionnaires, la transmission de la nationalité ou l’intérim. 

Nos sensibilités politiques étaient différentes sur le papier. Pour autant, nous ne pouvons qu’admirer ses qualités humaines, professionnelles et politiques.

Il était méticuleux et consciencieux avec une parole discrète, mais toujours juste.

Ce n’est toutefois pas pour le juriste ni même pour l’élu que je vais vous proposer de marquer ce moment, mais pour l’homme. L’homme humble, sympathique. L’homme qui de l’avis de tous ceux qui l’ont approché était toujours prêt à rendre service. »

Célébrations de la Sainte Patronne de Monaco

Célébrations de la Sainte Patronne de Monaco

Au nom de l’ensemble des Conseillères Nationales et des Conseillers Nationaux, bonne Sainte-Dévote aux Monégasques, aux Résidents et à tous les amis de Monaco !

La Présidente Brigitte Boccone-Pagès, accompagnée des élus du Conseil National*, a participé avec ferveur aux célébrations de la fête de Sainte-Dévote, symbole de l’identité monégasque, en présence de la Famille Princière, du Ministre d’État, de représentants du Gouvernement, de la Mairie. 

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Manuel Vitali / Direction de la Communication
Conseil National de Monaco


* Franck Lobono, Président de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires Diverses, Mathilde Le Clerc, Présidente de la Commission de l’Éducation, de la Jeunesse et des Sports, Maryse Battaglia, Présidente de la Commission du Logement, Nicolas Croesi, Président de la Commission pour le Développement du Numérique, Karen Aliprendi, Vice-Présidente pour les mobilités (Commission Environnement et Qualité de Vie), Jade Aureglia, Vice-Présidente pour l’urbanisme durable et les grands travaux (Commission Environnement et Qualité de Vie),  Corinne Bertani, Vice-Présidente pour le commerce et l’attractivité (Commission des Finances et de l’Économie Nationale),  Marie-Noëlle Gibelli, Conseillère Nationale et Mikaël Palmaro, Conseiller National.

Voeux à la presse : La Présidente Brigitte Boccone-Pagès trace les perspectives du Conseil National pour l’année 2024

Voeux à la presse : La Présidente Brigitte Boccone-Pagès trace les perspectives du Conseil National pour l’année 2024

Ce jeudi 18 janvier, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès, entourée de Franck Lobono, Président de la Commission des Intérêts Sociaux et des Affaires Diverses, et de Fabrice Notari, Président de la Commission des Relations Extérieures, a reçu les représentants de la presse monégasque pour leur présenter les voeux du Conseil National. 

Dans de son intervention, la Présidente a salué le travail accompli par la presse locale au service de l’actualité monégasque et a loué le rôle essentiel des journalistes dans le traitement de l’information : « Vous êtes les témoins, les narrateurs, et les gardiens des histoires qui façonnent notre quotidien. Votre travail est inestimable, car il offre aux Monégasques, aux résidents, salariés et amis de la Principauté un accès essentiel à une information fiable et éclairée. »

Cette rencontre était l’occasion, pour la Présidente, d’évoquer, dans l’attente de la publication prochaine d’un calendrier législatif, les textes de loi en cours, appelés à être soumis au vote des élus dans les prochains mois, notamment : 

  • Moneyval : les élus et les équipes du Conseil National sont pleinement mobilisés sur ce dossier crucial pour l’attractivité de la Principauté, où un nouveau projet de loi sera soumis au vote des élus lors d’une prochaine Séance Publique Extraordinaire ; 
  • la création d’un congé maternité pour les travailleurs indépendants : dans la lignée des textes de loi adoptés en faveur de l’allongement du congé maternité et paternité pour les salariés des secteurs public et privé, les élus du Conseil National ont pour objectif d’instaurer une égalité des droits. Cette avancée sociale permettrait d’encourager l’entrepreneuriat féminin en renforçant la stabilité financière des futures mamans ; 
  • la modernisation du droit des sociétés : conformément à leurs engagements, les élus du Conseil National entendent favoriser le développement de l’entrepreneuriat en Principauté et ainsi attirer de nouveaux investisseurs. 

En marge de l’actualité législative, la Présidente a également abordé les grands dossiers politiques de l’année 2024 en revenant sur la relation Institutionnelle, désormais « apaisée » avec le Gouvernement : « Faute d’avoir reçu les réponses satisfaisantes sur les questions qui touchent aux grands travaux, à la mobilité, au quartier de Fontvieille ou au logement, un accord fut pourtant trouvé : oui, nous votions le Budget Primitif pour ne pas bloquer les Institutions, mais le Gouvernement allait nous présenter un premier Budget Rectificatif au printemps faisant un point concret sur ces dossiers fondamentaux pour la Principauté. »

En vue de l’examen, au printemps, d’un premier Budget Rectificatif 2024, Gouvernement et Conseil National ont convenu de se réunir à de nombreuses reprises lors de réunions de travail et de Commissions Plénières d’Etudes. 

Suspension des négociations avec l’Union européenne : le Conseil National publie l’intégralité des études d’impact et confirme son rôle de ressource institutionnelle de l’État

Suspension des négociations avec l’Union européenne : le Conseil National publie l’intégralité des études d’impact et confirme son rôle de ressource institutionnelle de l’État

En octobre dernier et par souci de transparence, le Conseil National avait publié une présentation de l’étude socio-économique du Cabinet Strategy& s’appuyant sur la consultation d’un nombre considérable et historique d’acteurs économiques de la Principauté. Les résultats de cette étude soulignaient la
solidité du modèle économique monégasque et les nombreuses incertitudes qu’auraient fait peser un accord d’association avec l’Union Européenne pour l’économie, l’emploi en particulier celui des Monégasques et pour l’État.

Cette étude socio-économique est aujourd’hui complétée par la publication sur le site internet de l’Assemblée de l’intégralité de l’étude juridique, dont les grandes lignes avaient été présentées en même temps. Pour l’auteur de cette étude, Me Benoît Le Bret du Cabinet Gide, « la question que poserait un tel accord est celle de la remise en cause de l’actuelle hiérarchie des normes, de la perte au moins partielle de la souveraineté juridique et surtout l’essentiel du pacte social monégasque ».

Pour Régis Bergonzi, Président de la Commission pour le suivi de la Négociation avec l’Union Européenne, en charge de la coordination de ces études « Nous avons mis en lumière les risques de casse sociale avec la fin de la priorité nationale pour les Monégasques et les risques qu’auraient encouru les acteurs
économiques de la place de Monaco ».

La publication de ces études permet d’apprécier le rôle clef du Conseil National, lors de ces négociations durant lesquelles le Gouvernement a pu s’appuyer sur l’Assemblée comme ressource institutionnelle de l’État : En prenant en compte
ses positions fermes en tant que relais des préoccupations légitimes de la population sur ce sujet et parce qu’un projet de loi d’autorisation de ratification devait, selon la Constitution, faire l’objet d’un vote des élus.

C’est dans ce cadre, avec la volonté d’être éclairé en toute objectivité sur l’intégralité des conséquences juridiques, sociales et économiques d’un éventuel accord, que les études, aujourd’hui publiées dans leur intégralité, ont été commanditées.

Le résultat de ces études illustrent sans ambiguïté le constat partagé -pour reprendre les termes du communiqué du Gouvernement du 15 septembre dernier- « d’une impossibilité de concilier les exigences de l’Union Européenne avec les lignes rouges arrêtées par le Prince ».

Dans un climat désormais plus serein après la suspension des négociations avec l’Union Européenne, la Présidente Brigitte Boccone-Pagès souligne que « cette étude d’impact (…) servira désormais de socle à toute réflexion concernant d’éventuels accords sectoriels avec notre partenaire européen ».

Les éléments clefs de l’étude juridique

L’étude juridique, qui offre un éclairage complémentaire à l’étude socioéconomique, prend en considération l’ensemble des implications d’un éventuel accord.

Une première approche permet d’envisager cette hypothèse du point de vue de l’UE en rappelant qu’une association « à la carte » serait difficilement inenvisageable car celle-ci, en créant un précédent, dégraderait l’acquis communautaire. Or la reprise de cet acquis dans le droit monégasque nécessiterait la modification
préalable de la Constitution. En effet, une fois transposé en droit monégasque, l’acquis communautaire, avec ses caractéristiques propres, de cohérence, de globalité, son caractère dynamique, notamment via la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne, aurait pour effet d’inverser la hiérarchie des normes établie par la Constitution.

Du point de vue monégasque, rappelons que l’un des principes fondateurs du droit de l’UE est la non-discrimination fondée sur la nationalité, qui est pourtant le fondement même du pacte social monégasque. Celui-ci repose en effet sur la priorité nationale dans l’accès au logement, à l’emploi, à certaines professions, complétée d’une série d’avantages propres pour les ressortissants français et les ayants droits, tissée au fil des ans.

De leur côté, les actuelles réglementations spécifiques aux professions réglementées monégasques ne sauraient survivre à un accord d’association. Il en va de même pour certains postes de l’administration. En effet, imposer la liberté de circulation, sans règle de priorité qui permettrait à tout citoyen européen de candidater à un poste public n’est pas une option envisageable à
Monaco.

En parallèle, les avantages bénéficiant aux ressortissants français (ou italiens), notamment en termes d’accès à l’emploi ou de sécurité sociale auraient encore moins de chance d’être garantis.

En conclusion, deux choses importantes sont à retenir : d’une part Monaco est déjà étroitement associé à l’UE et au droit de l’UE, tant par la jurisprudence de ses tribunaux que par une somme considérable d’accords tout d’abord avec la
France, mais aussi avec l’Union, y compris dans des domaines de souveraineté (TVA, Monnaie, Police). À tous points de vue, Monaco n’est pas une île au regard de l’UE. C’est déjà le cas aujourd’hui et ça le restera demain, avec ou sans accord.

Surtout, la Principauté s’est construite et développée autour de notre pacte social sous la conduite de nos Princes, qui est et restera durablement incompatible avec les piliers du marché intérieur que sont les cinq libertés fondamentales (libre circulation des personnes, des marchandises, des capitaux, libre prestation de service et liberté d’établissement) et le principe de non-discrimination.

Aucune des dérogations octroyées à ce jour par l’UE à des pays tiers dans ces domaines, fussent des États de petite dimension avec une forte identité nationale ne permettrait à la «priorité nationale» et à certains liens privilégiés avec la France de survivre à un tel accord.

Consulter l’étude juridique dans son intégralité 👇
https://rb.gy/x57m0s

Consulter l’étude socio-économique dans son intégralité 👇
https://rb.gy/rv3hhb

No Finish Line Monaco : l’objectif des 300 000 km dépassé !

No Finish Line Monaco : l’objectif des 300 000 km dépassé !

BRAVO à l’ensemble des participants, des bénévoles, des dirigeants et des partenaires pour cette belle réussite.

La Présidente Brigitte Boccone-Pagès adresse ses plus chaleureux remerciements et ses félicitations aux élus et aux permanents du Conseil National qui se sont mobilisés pour la bonne cause.
Mention spéciale pour les performances de :
– Balthazar Seydoux, 1er du classement de l’équipe du Conseil National avec plus 160,73km parcourus (148 tours) ;
– Véronique Cardot, 1ère du classement chez les permanents du Conseil National avec plus de 56,47km parcourus (52 tours).

À l’année prochaine pour la 25ème édition !

Fête nationale

Fête nationale

En ce jour de Fête Nationale, la communauté Monégasque a rendu hommage au Prince Souverain et à Sa Famille.

La Présidente Brigitte Boccone-Pagès, les Conseillères Nationales et les Conseillers Nationaux ont participé, à l’unisson de la population monégasque, aux différentes manifestations qui ont jalonné ce moment de ferveur, unis autour de S.A.S. le Prince Albert II et de Sa Famille et démontrant leur attachement indéfectible à la monarchie constitutionnelle et héréditaire.
Retrouvez le message de la Présidente du Conseil National, adressé par courrier le 18 novembre 2023 à S.A.S le Prince Albert II :
« Monseigneur,
À la veille de la Fête Nationale, j’ai l’honneur de me faire l’interprète des Conseillères Nationales et des Conseillers Nationaux, pour exprimer notre fervent attachement à la Personne de Votre Altesse, à S.A.S. la Princesse Charlène, à Leurs enfants LL.AA.SS. le Prince Héréditaire Jacques et la Princesse Gabriella, ainsi qu’aux Institutions de notre Pays.
Moment privilégié de la vie de la Principauté, la Fête Nationale est l’occasion de réaffirmer, avec fierté, l’unité nationale et la singularité de la grande famille monégasque, réunie autour de Votre Altesse et de la Famille Souveraine.
En cette année particulièrement troublée par plusieurs conflits mondiaux, ce jour solennel de la vie de la Principauté, résonne avec force et vigueur, comme le témoignage du soutien de tous les Monégasques aux actions menées par Votre Altesse pour la paix, la prospérité et le développement du Pays, dans le respect de ses traditions et de ses spécificités.
Je vous prie de bien vouloir agréer, Monseigneur, l’expression de son indéfectible attachement et de mon profond respect. »

Brigitte Boccone-Pagès

Le Conseil National s’associe aux commémorations organisées en hommage aux soldats morts lors de la Grande Guerre

Le Conseil National s’associe aux commémorations organisées en hommage aux soldats morts lors de la Grande Guerre

À l’occasion du 105ème anniversaire de l’Armistice signé en 1918 et qui mit fin aux combats de la Première Guerre mondiale, la Présidente du Conseil National Brigitte Boccone-Pagès a participé à la cérémonie de recueillement organisée à la Maison de France, aux côtés de S.E. M. l’Ambassadeur de France à Monaco, de la Présidente et des membres de la Fédération des Groupements Français de Monaco, du Ministre d’Etat, de Monseigneur l’Archevêque, du Maire de Monaco et des autorités du Pays. 

En hommage à la mémoire de tous les soldats morts pour la France, la Présidente a déposé une gerbe de fleurs au nom du Conseil National au cimetière de Monaco, devant le monument aux morts.